Sur un chantier de construction, comme sur n'importe quel autre site qui accueille des salariés, l'employeur doit mettre à disposition des installations (WC, espace de restauration, vestiaires, etc.) destinées à la propreté et au bien-être des employés. Certaines de ces installations sont obligatoires, d'autres peuvent faire l'objet d'une dérogation. Faisons le point.
Quelles installations prévoir sur un chantier BTP ?
Selon le nombre de salariés d'un chantier, le type et le nombre d'installations varie. Il peut s'agir d'installation d'hygiène ou de confort.
Un employeur se doit de mettre à disposition de ses ouvriers des installations d'hygiène comme par exemple un WC pour pouvoir faire ses besoins durant les heures de travail, des vestiaires, pour se changer et garder ses effets personnels en sécurité. Certains devront également mettre des douches à disposition pour se laver si le travail se fait dans un milieu insalubre.
Concernant les installations de confort comme des salles de repos et de restauration. Si vos employés prennent leur repas sur site, un espace de restauration devra être mis à disposition sur le chantier. La salle de repos n'est pas obligatoire et l'espace de restauration peut servir d'espace de détente en dehors des heures de repas.
Quelles sont les installations obligatoires sur un chantier du BTP ?
Dès lors qu'un employeur emploie au moins un travailleur, le chantier devra être équipé de :
- vestiaires,
- lavabos,
- WC,
- douches,
- réfectoires.
Obligations concernant les installations d'hygiène sur les chantiers du BTP
Pour chaque installation, les règles suivantes s'appliquent :
- Les vestiaires doivent être installés dans un local spécialement dédié, à proximité du passage des travailleurs.
- Les vestiaires doivent être éclairés, chauffés en saison froide et aérés conformément aux articles R4222-4, à R4222-10, R4412,149 et R.4412-150, R4222-11 à R4222-17, R4222-20 et R4222-21 du code du travail.
- Les vestiaires doivent être maintenus en état constant de propreté et posséder des sièges en nombre suffisant, des armoires individuelles à double compartiment, munies de serrures et ininflammables.
- Les lavabos mis à disposition des travailleurs doivent avoir un moyen de nettoyage et de séchage, doivent être pourvus d'eau potable à température réglable. Il doit y avoir au moins 1 lavabo pour 10 travailleurs.
- Si l'espace de vestiaire et les lavabos sont dans des locaux séparés, la communication entre les deux doit pouvoir se faire sans passer par l’extérieur, ni par les lieux de travail ou de stockage.
- Pour les WC, selon les articles R4228-10 à R4228-15 et R4534-144 du code du travail, le site doit disposer d'au moins 1 cabinet et 1 urinoir pour 20 salariés.
- Les WC doivent disposer d'une chasse d'eau, être éclairés, chauffés en saison froide et équipés d'un point d'eau et de papier hygiénique. Les sols et parois doivent être imperméables et facilement nettoyables.
- Les portes doivent être munies d'un loquet intérieur. L'évacuation des effluents doit être conforme aux règlements sanitaires avec absence de dégagement d'odeurs, et aération.
- Les douches sont obligatoires pour tous types de chantiers effectuant des travaux insalubres ou salissants comme par exemple les travaux au jet de sable, travaux exposants aux poussières d’amiante, au plomb, etc.
- Les vestiaires, WC et douches doivent être des installations séparées pour hommes et femmes si le personnel du chantier est mixte.
Qu'en est-il des espaces de restauration sur les chantiers du BTP ?
Concernant les espaces de restauration, selon les articles R4228-22 à R4228-24 et R4534-142 du code du travail :
Si le site accueille moins de 25 travailleurs, le chantier doit disposer d'un emplacement de restauration présentant de bonnes conditions d’hygiène et sécurité et comprenant des tables et chaises, un réchaud, et un garde-manger. Il peut être emménagé dans les locaux affectés au travail, dès lors que l’activité de ces locaux ne comporte pas l’emploi ou le stockage de substances ou de mélanges dangereux.
Si plus de 25 travailleurs prennent leur repas sur le chantier, l'installation devra être un espace dédié et également disposer d'un réfrigérateur et d'un robinet d'eau potable à température réglable. Les locaux devront être nettoyés après chaque repas.
L'employeur doit également mettre à disposition sur le chantier, 3 litres d'eau potable fraîche pour la boisson par jour et par travailleur.
Y a t-il une dérogation pour les chantiers de courte durée ?
Pour les chantiers de courte durée, c'est-à-dire, les chantiers de moins de 4 mois, les installations peuvent faire l'objet d'une dérogation.
En effet, selon l'article R4534-145 du code du travail, si la mise en place de ces installations est impossible en raison de la disposition des lieux le chef d’entreprise recherche à proximité du chantier un local ou emplacement présentant des conditions équivalentes.
Il existe notamment des véhicules de chantier spécialement aménagés pour permettre aux travailleurs d’assurer leur propreté, de disposer d'un espace de restauration et d'un vestiaire.
Au moment d'initier votre projet de construction ou de réhabilitation, n'hésitez pas à contacter les experts d'Unizio qui seront à vos côtés pour vous accompagner.